Convention relative au régime de la navigation sur le Danube

dc

Catalogue des publications

Archives de la Commission du Danube

Les documents les plus anciens conservés dans les archives de la Commission du Danube datent de 1946. Les archives contiennent des documents historiques uniques provenant de l'époque où notre organisation a été fondée, parmi lesquels des procès-verbaux des sessions plénières de la conférence danubienne de Belgrade de 1948 menant à la signature de la « Convention relative au régime de la navigation sur le Danube », des exemplaires de la Convention de Belgrade et de ses protocoles additionnels, de l'Accord portant sur les privilèges et immunités accordés à la Commission du Danube, ainsi que des instruments de ratification des Représentants des Etats membres de la Commission du Danube. En outre, les archives comprennent des documents des sessions plénières, des séances des groupes de travail et des réunions des groupes d'experts ainsi que des publications de la CD parues après 1946.

Pour rendre accessible au public les documents historiques de la Commission du Danube sur notre site Internet, nous poursuivons actuellement la numérisation des archives de la CD.

Les étudiants, doctorants, chercheurs ou personnes intéressées par l'activité de la Commission du Danube peuvent consulter le fonds des archives de notre organisation sur accord préalable (par téléphone : + 36 1 461 80 10 ou par courriel : secretariat@danubecom-intern.org).