Convention relative au régime de la navigation sur le Danube

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Catalogue des publications

Questions relatives aux publications de la CD

Question:        Comment commander des publications de la Commission du Danube ?

Réponse:        Pour commander des publications de la Commission du Danube il est nécessaire de remplir un « Formulaire de commande des publications de la CD » et de l'expédier par fax (+36-1-352-18-39) ou par courriel (secretariat@danubecom-intern.org). Le service d'expédition du Secrétariat de la CD établira la facture et vous communiquera le coût total de votre commande. Après avoir payé la commande, vous recevrez les publications commandées.

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Question:       Comment payer les publications de la CD commandées ?

Réponse:        Le paiement des publications commandées s'effectue par virement bancaire en euros ou en forints hongrois sur le compte du Secrétariat de la Commission du Danube à la Banque de commerce extérieur de Hongrie (MKB). Pour virer des euros, il est nécessaire d'indiquer dans le « Formulaire de commande des publications de la CD » le code IBAN de votre banque.

Coordonnées bancaires pour les virements en euros :

Magyar Külkereskedelmi Bank RT.

V Vaci u. 38

H-1051 Budapest, Hungary

10300002-50420009 - 71004886

IBAN: HU11-1030-0002-5042-0009-7100-4886

BIC code: MKKB HU HB

Coordonnées bancaires pour les virements en forints hongrois:

Magyar Külkereskedelmi Bank RT.

V Vaci u. 38

H-1051 Budapest, Hungary

10300002-50420009 - 71003287

BIC code: MKKB HU HB

En cas de paiement en forints hongrois, le taux d'échange appliqué est celui de la MKB le jour du paiement.

En cas de paiement par chèque, il convient d'avoir en vue tous les frais liés à la commande.

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Question:        Comment calculer le coût total des publications commandées?

Réponse:        Le coût total des publications de la CD commandées est constitué par le prix des publications comme telles et les frais d'expédition. Le client couvre également tous les frais bancaires liés à sa commande. Les prix des publications figurent dans le « Catalogue des publications de la CD ». Les frais d'expédition des publications commandées dépendent du poids du colis contenant les publications, de la région où vous habitez et du mode de livraison que vous avez choisi.

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Question:        Quels sont les services de livraison pour recevoir les publications commandées?

Réponse:        Ces dernières années, nos clients ont utilisé les services suivants : Poste de Hongrie, TNT, DHL, FedEx et UPS.

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Question:       Quelles sont les publications de la CD les plus sollicitées?

Réponse:        Ces dernières années les publications suivantes ont été les plus demandées : Cartes de pilotage du Danube, Carte générale du Danube, Annuaires statistiques, Annuaires hydrologiques du Danube, Indicateur kilométrique du Danube, Guide du batelier, Procès-verbaux de la Commission du Danube, etc.

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Question:        Quels sont les documents régissant la diffusion gratuite et la vente des publications de la Commission?

Réponse:        La diffusion gratuite et la vente des publications de la Commission a lieu en vertu du Règlement relatif à la gestion financière de la Commission du Danube. Conformément à l'article 10.3 de ce Règlement, la diffusion et la vente des publications a lieu en vertu des normes suivantes :

a)   Le Secrétariat diffuse gratuitement :

  • aux Etats membres de la Commission du Danube dans les langues officielles de la Commission 70 % au plus du nombre d'exemplaires approuvé par la session, en fonction de la demande de chaque pays.
  • deux exemplaires aux administrations fluviales spéciales, aux organisations internationales et autres.

b)   Les publications sont mises à la disposition des fonctionnaires et des employés du Secrétariat, selon la répartition approuvée par le Directeur général.

c)   Si un Etat membre de la Commission communique qu'il souhaite recevoir des exemplaires supplémentaires, ceux-ci lui seront envoyés à l'adresse indiquée, au prix établi dans la monnaie du budget, en tenant compte des frais d'édition.

d)   Le prix des publications, destinées à la vente à des organisations siégeant dans un pays qui n'est pas un pays membre de la Commission, est établi en euros par le Directeur général, sur la base des frais d'édition effectifs.

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Question:        Est-il possible de consulter des publications de la Commission du Danube des années précédentes à la bibliothèque de la Commission du Danube?

Réponse:        Pour utiliser des publications de la CD et d'autres publications du Fonds de la bibliothèque de la Commission du Danube il est nécessaire de convenir à titre préliminaire de la date de l'arrivée à la CD par téléphone ou par courriel. L'accès au Fonds de la bibliothèque du Secrétariat de la CD est gratuit.

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Question:        Quelles sont les procédures pour consulter les archives de la Commission du Danube?

Réponse:        Un accord écrit préliminaire est requis pour consulter des documents dans les archives de la CD.