PLAN DE DEROULEMENT

Mercredi 1er février

10.00 - 13.00    -    Ouverture de la séance

-    Election du président de la séance

-    Adoption de l'Ordre du jour

-    Adoption du Plan de déroulement de la séance

-    Examen des points 1,2 et 3 de l'Ordre du jour

13.00 - 14.00    -    Pause

14.00 - 18.00    -    Examen des points 4 et 5 de l'Ordre du jour

Jeudi 2 février

9.00 - 12.00    -    Travail du Secrétariat sur la préparation du projet de Rapport

12.00 - 13.00    -    Adoption du Rapport sur les résultats de la septième séance du groupe « restreint ».

ORDRE DU JOUR PRELIMINAIRE

1.    Information du Secrétariat sur les résultats des travaux de la Commission européenne en matière de certificats de conducteur de bateau.
2.    Annexes aux « Recommandations de la Commission du Danube relatives aux certificats de conducteur de bateau » (doc. CD/SES 77/8).
3.    Statut de la reconnaissance bilatérale des certificats de conducteur de bateau entre les Etats membres de la CD et de la CCNR.
4.    Projet de nouveau texte du Chapitre 23 « Equipage et personnel » des « Recommandations relatives aux prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure » de la Commission du Danube.
5.    Divers.