Convention relative au régime de la navigation sur le Danube



Catalogue des publications

Sessions et séances des années précédentes

année 2011

1-3 février

Séance du groupe « restreint » d'experts pour l'unification des certificats de conducteur de bateau

CD 5 (109 kb)

24-25 février

Réunion du groupe d'experts « Déchets provenant de l'exploitation des bateaux »

CD 11 (35 kb)

CD 19 (169 kb)

CD 39 (48 kb)
CD 39 ann 1-3 (300 kb)

Présentation 1: Financing Model-WANDA - H. Beutl, via donau
En anglais
pdf (2 950 kb)
Présentation 2: WANDA Status - H. Beutl, via donau
En anglais
pdf (2 619 kb)
Présentation 3: W. Kliche - BVBS, Germany
Allemand
pdf (554 kb)
Présentation 4: A. Munkácsy - KTI, Hungary
En anglais
pdf (363 kb)
Présentation 5: S.V. Kanurniy - MTRF, Russia
Russe
pdf (528 kb)
Présentation 6: Secrétariat de la CD
Français
pdf (315 kb)

11 avril

Séminaire sur le thème « Mise en place des Services d'information fluviale (SIF) dans la navigation danubienne »

Présentations

12-15 avril

Séance du groupe de travail pour les questions techniques

CD 105 (69 kb)

CD 85 (85 kb)

CD 84 (374 kb)

CD 81 (27 kb)

CD 71 (592 kb)

16 mai

Séance du groupe de travail pour la modernisation de la structure interne et des méthodes de travail du Secrétariat de la CD

17-19 mai

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

CD 86 (174 kb)

2-3 juin

Soixante-seizième session de la CD

PRINCIPAUX DOCUMENTS ADOPTES PAR LA SOIXANTE-SEIZIEME SESSION

DE LA COMMISSION DU DANUBE (184 kb)

19 septembre

Réunion d'experts pour les questions de la politique nautique

CD 247 (31 kb)

CD 239 (5 361 kb)

CD 233 (1 965 kb)

CD 209 (55 kb)

CD 182 (4 269 kb)

20-23 septembre

Réunion d'experts pour les questions hydrotechniques

CD 219 (58 kb)

25-28 octobre

Séance du groupe de travail pour les questions techniques

CD 274 (816 kb)

CD 268 (53 kb)

CD 265 (26 kb)

CD 262 (52 kb)

CD 261 (24 kb)

CD 257 (158 kb)

CD 256 (24 kb)

22-24 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

 

15-16 décembre

Soixante-dix-septième session de la CD

 

 

année 2010

20-21 janvier

Réunion du groupe d'experts « Déchets provenant de l'exploitation des bateaux »

Documents de travail

Rapport sur les résultats

2-4 mars

Séance du groupe rédactionnel pour l'actualisation des DFND

 

22 mars

Séance du groupe de rédaction pour les questions de la politique nautique

 

23-24 mars

Réunion du groupe d'experts pour les questions hydrotechniques

Documents de travail

Rapport sur les résultats

19 avril

Quatrième réunion du groupe restreint d'experts pour l'unification des certificats de conducteur de bateau

 

20 - 23 avril

Séance du groupe de travail pour les questions techniques

Documents de travail

Documents de travail

Documents de travail

 

12-14 mai

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

 

8-9 juin 74e Session de la CD

29 septembre

Séminaire sur le thème « paramètres orientés vers l'avenir du parcours navigable pour la voie d'eau du Danube »

Présentation 1 : Anda-DC

Présentation 2 : Bencsik-Hungary

Présentation 3 : Habersack-BOKU, Zinke-ICPDR

Présentation 4 : Mihailovic-PLOVPUT

Présentation 5 : Moziesik-Slovakei

Présentation 6 : Muskatirovic-PLOVPUT

Présentation 7 : Rafael-Hungary

Présentation 8 : Schindler-DC

Présentation 9 : Schweighofer-via donau

Présentation 10 : Söhngen-BAW

Présentation 11 : Stancu-Romania

Présentation 12 : Tarasenko-Ukraine

Présentation 13 : WSV-Germany

 

30 septembre-1er octobre

Réunion d'experts pour les questions hydrotechniques

 

8-9 novembre

Cinquième séance du groupe « restreint » d'experts pour l'unification des certificats de conducteur de bateau

Documents de travail (CD 274)

9-12 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions techniques

Documents de travail (CD 285)

Documents de travail (CD 278)

Documents de travail (CD 263)

Documents de travail (CD 255)

22 novembre

Séance du groupe de travail pour la modernisation de la structure interne et des méthodes de travail du Secrétariat de la CD

 

23-25 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

 

14-15 décembre

75e Session de la CD

 

année 2009

14-15 janvier Réunion du groupe d'experts «Déchets provenant de l'exploitation des bateaux» Rapport sur les résultats
29-30 janvier Séminaire consacré à la mise en œuvre de la « Déclaration commune sur les directives relatives au développement de la navigation et à la protection environnementale dans le bassin du Danube» Présentation 1
Présentation 2
Présentation 3
Présentation 4
Présentation 5
Présentation 6
Présentation 7
Présentation 8
Présentation 9
Présentation 10
Présentation 11
Présentation 12
Présentation 13
Présentation 14
Présentation 15
Présentation 16
Présentation 17
Présentation 18
17-18 mars Réunion d'experts pour les questions hydrotechniques Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Rapport sur les résultats
20 avril Deuxième réunion du groupe restreint d'experts pour l'unification des certificats de conducteur de bateau Rapport sur les résultats
21-24 avril Séance du groupe de travail pour les questions techniques Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Rapport sur les résultats
13-15 mai Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

Autorisation

Autorisation

Autorisation

Autorisation

Autorisation

Autorisation

Autorisation

Autorisation

27-28 mai Soixante-douzième session de la Commission du Danube

Autorisation

22-24 septembre Réunion d'experts pour les questions de la politique nautique sur le Danube Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Rapport sur les résultats
6-7 octobre Réunion d'experts pour les questions hydrotechniques Documents de travail
Rapport sur les résultats
9 novembre Troisième réunion du groupe restreint d'experts pour l'unification des certificats de conducteur de bateau
10-13 novembre Groupe de travail pour les questions techniques Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Documents de travail
Rapport sur les résultats
23 novembre Séance du Groupe de travail pour la modernisation de la structure interne et des méthodes de travail du Secrétariat de la Commission du Danube Documents de travail
Rapport sur les résultats
24-26 novembre Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

Autorisation

15-16 décembre

Soixante-treizième session de la Commission du Danube

Autorisation

année 2008

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

16 - 17 janvier

Réunion du Groupe d’experts “Déchets provenant de l’exploitation de bateaux”

26 mars

Neuvième session extraordinaire

15 - 17 avril

Réunion d’experts pour les questions techniques

22 - 24 avril

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

06 - 07 mai

JWG

20 - 21 mai

Soixante-dixième session de la Commission du Danube

22-23 septembre

Rénion d’experts pour les questions hydrotechniques

7-9 octobre

Réunion d’experts pour les questions de la politique nautique sur le Danube, les statistiques et l’economie

3 novembre

Réunion du groupe restreint d’experts pour l’unification des certificats de conducteur de bateau

4-7 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions techniques

25-26 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financieres

novembre

Séance du groupe de travail pour la modernisation des méthodes de travail du Secrétariat de la Commission du Danube

10-11 décembre

Soixante et onzième session de la Commission du Danube

 

année 2007

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

16 - 17 janvier

Réunion du Groupe d’experts “Déchets provenant de l’exploitation de bateaux”

20 - 22 mars

Réunion d’experts pour les questions techniques

2 - 3 avril

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

15 - 16 mai

Soixante-huitième sessionde la Commission du Danube

30 - 31 mai

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

6 - 8 novembre

Réunion d’experts pour les questions techniques

13 - 15 novembre

Séance du groupe de travail pour les questions juridiques et financières

11 - 12 decembre

Soixante-neuvième session de la Commission du Danube

 

année 2006

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

16 - 17 janvier

Réunion du Groupe d’experts “Déchets provenant de l’exploitation de bateaux”

23 - 24 février

Réunion d’experts pour les questions techniques

20 - 21 mars

Séance du group de travail pour les questions juridiques et financières

4 - 9 mai

Soixante-sixième sessionde la Commission du Danube-Bucarest/Budapest

30 mai - 1 juin

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

17 - 18 octobre

Séance du group de travail pour les questions juridiques et financières

13 - 17 novembre

Réunion d’experts pour les questions techniques

6 - 7 decembre

Soixante-septième sessionde la Commission du Danube

 

année 2005

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

8 - 10 février

Réunion du Groupe d’experts “Déchets provenant de l’exploitation de bateaux”

21 - 22 mars

Réunion d’experts pour les questions techniques

18 - 19 mai

Soixante-quatrième sessionde la Commission du Danube

1 - 2 juin

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

27 - 29 septembre

Réunion d’experts pour les questions économiques et statistiques

10 - 12 octobre

Séance du group de travail pour les questions juridiques et financières

15 - 18 novembre

Réunion d’experts pour les questions techniques et les systèmes électroniques d'information

28 - 29 novembre

Soixante-cinquième sessionde la Commission du Danube

 

année 2004

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

 

29 mars - 2 avril

Soixante-deuxième sessionde la Commission du Danube

Communiqué
Liste des documents-1ère SP
Liste des documents-2ème SP

22-23 juin

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

Rapport

12-14 octobre

Réunion d’experts pour les questions économiques et statistiques

Rapport

19-21 octobre

Symposium "GIS Danube-3" (Roumanie, Galaţi)

 

10-12 novembre

Réunion d’experts pour les questions juridiques et financières

 

29 novembre - 3 décembre

Réunion d’experts pour les questions techniques

 

14-15 décembre

Soixante-troisième session de la Commission du Danube

 

 

année 2003

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

 

28-31 janvier

Réunion d’experts pour les questions juridiques et financières

Rapport

7-15 avril

Soixante et unième sessionde la Commission du Danube

Communiqué

21-23 mai

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

Rapport

16-18 septembre

Réunion d’experts pour les questions économiques et statistiques

Rapport

14-16 octobre

Réunion d’experts pour les questions juridiques et financières

Rapport

4-6 novembre

Réunion du Groupe d’experts “Déchets provenant de l’exploitation de bateaux”

Rapport

24-28 novembre

Réunion d’experts pour les questions techniques

Rapport

 

année 2002

Date

Réunions et sessions de la Commission du Danube

 

15 - 23 avril

Soixantièmesession de la Commission du Danube

Communiqué
- Déclaration de la Soixanti ème session de la Commission du Danube

10 - 12 septembre

Réunion d’experts pour les questions économiques et statistiques

Rapport

14 - 16 octobre

Réunion d’experts pour les questions de radiocommunication

Rapport

30 - 31 octobre

Symposium avec les pays participant au "Forum GIS Danube"

 

12 - 15 novembre

Réunion du groupe spécial d’experts pour les questions de transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure

 

2 - 6 décembre

Réunion d’experts pour les questions techniques

Rapport