Réunion d’experts sur la reconnaissance des certificats pour le personnel de bord (RE PERSONNEL) (6 octobre 2020)

ORDRE DU JOUR

  1. Question de la reconnaissance réciproque des certificats relatifs aux qualifications pour les équipages de bateaux sur le Danube

1.1     Examen de la plate-forme de travail du Secrétariat de la CD concernant l’implémentation dans la navigation danubienne de la directive (UE) 2017/2397 et la participation aux travaux du CESNI/QP

  1. Résultats du questionnement des Etats membres de la CD relatif au système de formation des conducteurs de bateau pour la navigation danubienne et conclusions y découlant
  2. Avancée des travaux visant l’implémentation de la directive (UE) 2017/2397 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 dans la navigation sur le Danube. Résultats du questionnaire adressé aux Etats membres de la Commissions du Danube et conclusions y découlant
  3. Question de la révision des « Recommandations relatives aux certificats de conducteur de bateau » (doc. CD/SES 77/7, édition 2011) et des « Recommandations relatives à l’organisation de la formation professionnelle des bateliers » (doc. CD/SES 75/21, édition 2010) à la lumière de leur rapprochement à la directive (UE) 2017/2397
  4. Inventaire statistique des certificats (patentes) de conducteur de bateau délivrés dans les Etats danubiens. Synthèse des réponses des Etats membres de la CD sur ce thème
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