La réunion d’experts « Déchets provenant de l’exploitation des bateaux » a été tenue le 4 mars 2021

 

La réunion d’experts « Déchets provenant de l’exploitation des bateaux » tenue le 4 mars 2021 a examiné l’avancement des travaux visant la mise à jour des « Recommandations relatives à l’organisation de la collecte des déchets des bateaux naviguant sur le Danube », texte de février 2021. A l’issue des discussions relatives aux Recommandations susmentionnées, l’ordre d’actions suivant a été proposé :

  • poursuivre les travaux visant la mise à jour des Recommandations en s’appuyant sur le texte du projet de février 2021 (Chapitre 1. Dispositions générales) compte tenu de la question relative à l’application des termes et de leurs définitions employés dans les Dispositions fondamentales relatives à la navigation sur le Danube (DFND).

Dans le nouveau texte des Recommandations :

  • éliminer la mention des dispositions transitoires ;
  • prendre en compte les amendements soumis par les délégations ;
  • rendre conforme le Certificat de déchargement (Annexe 3) à la Convention de Strasbourg relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure (CDNI) ;
  • conserver le Carnet de contrôle des huiles usagées dans l’Annexe 1 et tenir sous contrôle son actualisation en dû temps en conformité avec les DFND.