Danube Commission – Donaukommission – Commission du Danube – Дунайская Комиссия

E-Bibliothèque

2022

Recommandations relatives à l’assurance de la sûreté de la navigation sur le Danube, éd. 2022
Recommandations relatives à l’organisation de la collecte des déchets des bateaux exploités sur le Danube, éd. 2022
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2019
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2018
Règles de procédure et autres documents d’organisation de la Commission du Danube, éd. 2022

2021

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 95, 95e session de la Commission du Danube
RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2016
RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2015
RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2014
Plan des grands travaux visant l’obtention des gabarits du parcours navigable, des ouvrages hydrotechniques et autres recommandes sur le Danube (d’après l’état de septembre 2021)
RECUEIL D’INFORMATIONS SUR LES TAXES, TARIFS, DROITS ET IMPÔTS PERÇUS DANS LA NAVIGATION DANUBIENNE, (Selon l’état de septembre 2021)
Album des ponts sur le Danube, 2021
Profil en long du Danube, 2021
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 11, 11e session extraordinairede la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 94, 94e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 93, 93e session de la Commission du Danube
Règles de procédure et autres documents d’organisation de la Commission du Danube, éd. 2021
Observation du marché de la navigation danubienne : résultats de 2020

2020

Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2014-2017
Observation du marché de la navigation danubienne : résultats de 2019
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 92, 92e session de la Commission du Danube

2019

PROCES-VERBAUX DE LA COMMISSION DU DANUBE DIXIEME SESSION EXTRAORDINAIRE, éd. 2019
La Commission du Danube fête ses 70 ans

2018

2017

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2012

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2011

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2010

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2009

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2008

RAPPORT ANNUEL SUR LA VOIE NAVIGABLE DU DANUBE 2007

2016

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 87, 87e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 86, 86e session de la Commission du Danube

2015

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 85, 85e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 84, 84e session de la Commission du Danube
Etiage navigable et de régularisation et du haut niveau navigable par principales stations hydrométriques sur le Danube pour la période 1981-2010

2014

Recommandations relatives à l’assurance de la sûreté de la navigation sur le Danube
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2010
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 83, 83e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 82, 82e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 81, 81e session de la Commission du Danube
Arrangement régional relatif au service de radiocommunications sur les voies de navigation intérieure (RAINWAT)
Regional Arrangement on the Radiocommunication Service for Inland Waterways (RAINWAT)

Recommandations relatives aux prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure

2013

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 80, 80e session de la Commission du Danube
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2009
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 79, 79e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 78, 78e session de la Commission du Danube
Recueil de documents de la Commission du Danube en matière de statistiques et d’économie – 2013
Règles locales de la navigation sur le Danube (Dispositions spéciales)
Recommandations relatives aux exigences minimales concernant les gabarits normatifs pour le parcours navigable et pour la reconstruction hydrotechnique et autre du Danube
Recommandations de la Commission du Danube relatives à la mise en œuvre de SIF

2012

Ports sur le Danube et sur la Save
ISO file, 227 MB
(Pour ouvrir des fichiers du format .iso il et nécessaire d’utiliser l’émulateur CD/DVD)
Rapport annuel sur la voie navigable du Danube – 2006
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 77, 77e session de la Commission du Danube
Recommandations de la Commission du Danube relatives aux certificats de conducteur de bateau
Recueil de documents de la Commission du Danube en matière de statistiques et d’économie – 2012
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2008

2011

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 76, 76e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 75, 75e session de la Commission du Danube
Recommandations relatives à l’organisation de la collecte des déchets des bateaux naviguant sur le Danube, 2011
Règles de la surveillance fluviale applicables au Danube, 2011
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 74, 74e session de la Commission du Danube
Information sur les voies « bateau-bateau » utilisées dans les radiocommunications sur les secteurs nationaux du Danube
Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure – partie régionale – Autriche, Allemagne (allemand)
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 2007
Terminologie et définitions utilisées par la Commission du Danube lors du recueil et du traitement des données statistiques, 2011
Nouvelle version du modèle de livret de service
Recommandations relatives à l’utilisation de l’AIS Intérieur

2010

Recommandations relatives à l’organisation de la formation professionnelle des bateliers
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Sixième, septième, huitième et neuvième sessions extraordinaires
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 73, 73e session de la Commission du Danube
Recueil d’informations sur les taxes, tarifs, droits et impôts perçus dans la navigation danubienne (selon l’état en 2010)
Indicateur kilométrique du Danube, 2010
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 72, 72e session de la Commission du Danube

2009

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 71, 71e session de la Commission du Danube
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2006

2008

Standard ECDIS intérieur 2.1
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 70, 70e session de la Commission du Danube
OUVRAGE DE REFERENCE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE – pour la période 1950-2005

2007

ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2005
Le guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure – Partie générale
Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure – Partie régionale. Secteur autrichien du Danube
Catalogue de questions et matrices pour l’examen des experts selon le sous-point 8.2.2.7.1.3 des ADN-D
Règles relatives au transport de marchandises dangereuses sur le Danube 2007 .zip (3 617 kb)
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 69, 69e session de la Commission du Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 68, 68e session de la Commission du Danube

2006

Guide des bateliers
Règles locales de la navigation sur le Danube (Dispositions spéciales)
Avis à la batellerie sur le Danube
Standard pour un système d’annonces électroniques en navigation intérieure
Standard suivi et repérage des bateaux dans la navigation intérieure
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2004
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 67, 67ème session, éd. 2006
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 66, 66ème session, éd. 2006

2005

RECOMMANDATIONS RELATIVES A L’UTILISATION DES STANDARDS, DES CODES ET DES PROCEDURES D’ECHANGE DE DONNEES INFORMATISE (EDI) CEFACT DANS L’INFORMATISATION DE LA NAVIGATION DANUBIENNE
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2003
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 65, 65ème session, éd. 2005
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 64, 64ème session, éd. 2005

2004

Recommandations relatives à la délivrance et à la reconnaissance réciproque du certificat d’opérateur radio du service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2002
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE POUR 2001
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 63, 63ème  session, éd. 2004
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 62, 62ème session, éd. 2004
Commission du Danube et navigation danubienne, éd. 2004

2003

Recommandations relatives à l’utilisation des radiocommunications sur ondes décamétriques dans la navigation sur le Dan
Recommandations relatives aux principaux paramètres techniques et opérationnels des installations de radar utilisées dans la navigation sur le Danube
OUVRAGE DE REFERENCE STATISTIQUE DE LA COMMISSION DU DANUBE – pour la période 1950-2000
Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure – Partie régionale – Danube
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 61, 61ème session, éd. 2003

2002

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 60, 60ème session, éd. 2002

2001

Procès-verbaux de la réunion commune CD-CCNR, 2001
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 59, 59ème session, éd. 2001

2000

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 58, 58ème session, éd. 2000
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Cinquième session extraordinaire, 11 novembre 2000

1999

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 57, 57ème session, éd. 1999

1998

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 56, 56ème session, éd. 1998
Procès-verbaux de la Session jubilaire de la Commission du Danube consacrée au 50e anniversaire de la signature de la Convention relative au régime de la na-vigation sur le Danube, 1998

1997

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 55, 55ème session, 15-24 аvril 1997, éd. 1997
Ouvrage de référence statistique de la Commission du Danube pour la période de 1950 à 1995, éd. 1997

1996

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 54, 54ème session, 16-25 avril 1996, éd. 1996

1995

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 53, 53ème session, 3-12 avril 1995, éd. 1995

1994

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 52, 52ème session, 12-21 avril 1994, éd. 1994

1993

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 51, 51ème session, 20-28 avril 1993, éd. 1993

1992

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 50, 50ème session, 7-14 avril 1992, éd. 1992

1991

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Troisième session extraordinaire, 20-21 novembre 1991, éd. 1991
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 49, 49ème session, 16-23 avril 1991, éd. 1991

1990

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 48, 48ème session, 18-25 avril 1990, éd. 1990
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 47, 47ème session, 11-18 avril 1989, éd. 1990

1989

Index des décisions et autres documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Procès-verbaux de la Commission (Tomes 35-45), éd. 1989

1988

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 46, 46ème session et séance solennelle jubilaire consacrée au 40e anniversaire de la signature de la Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, 12-20 avril 1988, éd. 1988
Commission du Danube, éd. 1988

1987

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 45, 45ème session, 6-13 avril 1987, éd. 1987

1986

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 44, 44ème session, 15-21 avril 1986, éd. 1986
Ouvrage de référence statistique de la Commission du Danube pour la période de 1950 à 1984, éd. 1986

1985

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 43, 43ème session, 12-18 mars 1985, éd. 1985

1984

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 42, 42ème session, 20-28 mars 1984, éd. 1984

1983

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 41, 41ème session, 22-29 mars 1983, éd. 1983

1982

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 40, 40ème session, 23-30 mars 1982, éd. 1982
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1981, éd. 1982

1981

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 39, 39ème session, 10-18 mars 1981, éd. 1981
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1980, éd. 1981

1980

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 38, 38ème session, 11-20 mars 1980, éd. 1980
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1979, éd. 1980

1979

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 37, 37ème session, 13-24 mars 1979, éd. 1979
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1978, éd. 1979

1978

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 36, 36ème session, 13-24 mars 1978, éd. 1978
Commission du Danube, Renseignements sommaires, éd. 1978
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1977, éd. 1978

1977

Index des décisions et autres documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Procès-verbaux de la Commission (Tomes 1-34), éd. 1977
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 35, 35ème session, 18-28 avril 1977, éd. 1977
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1976, éd. 1977

1976

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 34, 34ème session, 14-25 avril 1976, éd. 1976
Ouvrage de référence statistique de la Commission du Danube pour la période de 1950 à 1974, éd. 1976
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1975, éd. 1976

1975

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 33, 33ème session, 14-25 avril 1975, éd. 1975
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1974, éd. 1975

1974

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 32, 32ème session, 12-23 mars 1974, éd. 1974
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1973, éd. 1974

1973

Procès-verbaux de la Commission du Danube, deuxième session extraordinaire, 10-13 décembre 1973, éd. 1973
Procès-verbal de la session jubilaire de la Commission du Danube consacrée au 25ème anniversaire de la signature de la Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, 23-24 mars 1973, éd. 1973
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 31, 31ème session, 11-22 mars 1973, éd. 1973
Commission du Danube, Renseignements sommaires, éd. 1973
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1972, éd. 1973

1972

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 30, 30ème session, 11-22 avril 1972, éd. 1972
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1971, éd. 1972

1971

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 29, 29ème session, 16-27 mars 1971, éd. 1971
Information sur le développement de la navigation danubienne au cours de la période de 20 ans de 1950 à 1969, éd. 1971
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1970, éd. 1971

1970

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 28, 28ème session, 3-14 mars 1970, éd. 1970
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1969, éd. 1970

1969

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 27, 27ème session, 4-15 mars 1969, éd. 1969
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1968, éd. 1969

1968

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 26, 26ème session, 12-23 mars 1968, éd. 1968
Recueil des documents statistiques, éd. 1968
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1967, éd. 1968

1967

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 25, 25ème session, 1-12 juin 1967, éd. 1967
Commission du Danube, Renseignements généraux, éd. 1967
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1966, éd. 1967

1966

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 24, 24ème session, 15-28 juin 1966, éd. 1966
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1965, éd. 1966

1965

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 23, 23ème session, 10-22 juin 1965, éd. 1965
Ouvrage de référence statistique de la Commission du Danube pour la période de 1950 à 1961, éd. 1965
Annuaire statistique de la Сommission du Danube pour 1964, éd. 1965

1964

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 22, 22ème session, 3-16 juin 1964, éd. 1964
Procès-verbaux de la Commission du Danube, session extraordinaire, 10-19 octobre 1963, éd. 1964
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 1963, éd. 1964

1963

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 21, 21ème session, 30 janvier – 14 février 1963, éd. 1963
Annuaire statistique de la Commission du Danube pour 1962, éd. 1963

1962

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 20, 20ème session, 24 janvier – 7 février 1962, éd. 1962
Bulletin statistique de la Commission du Danube (trafic-marchandises sur le Danube en 1961), éd. 1962
Album des modèles de formulaires et de la documentation statistiques de la Commission du Danube, éd. 1962

1961

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 19, 19ème session, 18 janvier – 1er février 1961, éd. 1961
Bulletin statistique de la Commission du Danube (trafic-marchandises sur le Danube en 1960), éd. 1961

1960

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 18, 18ème session, 20-30 janvier 1960, éd. 1960
Bulletin statistique de la Commission du Danube (trafic-marchandises sur le Danube en 1959), éd. 1960

1959

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 17, 17ème session, 15-23 janvier 1959, éd. 1959
Bulletin statistique de la Commission du Danube (trafic-marchandises sur le Danube en 1955-1958), éd. 1959
Recueil des droits en vigueur perçus sur les bâtiments naviguant sur le Danube, éd. 1959

1958

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 16, 16ème session, 16-24 janvier 1958, éd. 1958
Bulletin statistique de la Commission du Danube (trafic-marchandises sur le Danube en 1950-1955), éd. 1958

1957

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 15, 15ème session, 5-14 juin 1957, éd. 1957

1956

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 14, 14ème session, 7-13 juin 1956, éd. 1956
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 13, 13ème session, 7-15 décembre 1955, éd. 1956

1955

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 12, 12ème session, 8-13 juin 1955, éd. 1955
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 11, 11ème session, 8-15 décembre 1954, éd. 1955

1954

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 10, 10ème session, 8-15 juin 1954, éd. 1954
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 9, 9ème session, 9 – 17 décembre 1953, éd. 1954

1953

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 8, 8ème session, 26 juin – 3 juillet 1953, éd. 1953
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 7, 7ème session, 15-26 décembre 1952, éd. 1953
Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, éd. 1953

1952

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 6, 6ème session, 23 juin – 1er juillet 1952, éd. 1952
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 5, 5ème session, 10-19 décembre 1951, éd. 1952

1951

Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 4, 4ème session, 23 mai – 3 juin 1951, éd. 1951
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 3, 3ème session, 10-15 décembre 1950, éd. 1951
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 2, 2ème session, 23-27 mars 1950, éd. 1951
Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 1, 1ère session, 11-17 novembre 1949, éd. 1951